Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CABY CA BOUGE
S.A JEAN CABY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1506915
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009
CABY CA BOUGE de S.A JEAN CABY

Présentation de la marque CABY CA BOUGE

Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) S.A JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABY CA BOUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A JEAN CABY domicilié(e) 40 rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2133203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 500 448 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2133203) - France.

La marque CABY CA BOUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CABY CA BOUGE est expirée depuis le 4 janvier 2009.

S.A JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : LES ACTUELS DE JEAN CABY


S.A JEAN CABY (société anonyme) - 40 rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2133203) - France - SIREN 454500448


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2133203) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133203 - Publication au BOPI 1998-12-23

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 14 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°269744 - Publication au BOPI 1998-12-14

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.