Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) S.A JEAN CABY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABY CA BOUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A JEAN CABY domicilié(e) 40 rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2133203) - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 500 448 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2133203) - France.
La marque CABY CA BOUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A JEAN CABY (société anonyme) - 40 rue de la Gare, 59350 SAINT ANDRE (dossier no 2133203) - France - SIREN 454500448
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2133203) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133203 - Publication au BOPI 1998-12-23
Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11
Inscription le 14 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°269744 - Publication au BOPI 1998-12-14
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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